Déposée le 11 août 2003 par la Société Anonyme (SA) Société LETY VORN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ PANARMOR ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LETY VORN domicilié(e) Lieu dit LE BOURG, SAINT AUVENT,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE - 87310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 646 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats domicilié(e) 61, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque “ PANARMOR ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ PANARMOR ” est expirée depuis le 11 août 2013.
Société LETY VORN SA - Lieu dit LE BOURG, SAINT AUVENT,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE - 87310 - France - SIREN 324646090
Société d'Avocats - 61, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Viande, poisson Volailles et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, geles confitures compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre, charcuterie salaisons, cristals (non vivants) conserves de viande ou de poissons fromage, boissons lactés ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre riz tapioca sagou succédané du café, farine et préparation faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel sirop de mélasse – levure poudre pour faire lever – sel moutarde –vinaigre sauce (condiments ) épices glace à rafraîchir – sandwiches pizzas crêpes (alimentation) biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao de café de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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