ROYALTIS
Présentation de la marque ROYALTIS
Déposée le 25 juillet 1975 par Société Lesieur Cotelle & Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYALTIS est expirée depuis le 25 juillet 1985.
Société Lesieur Cotelle & Associés a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471