Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALTIS
Société Lesieur Cotelle & Associés

Numéro de dépôt :
929509
Date de dépôt :
25/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYALTIS

Déposée le 25 juillet 1975 par Société Lesieur Cotelle & Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Lesieur Cotelle & Associés domicilié(e) (soc. an.), 122, avenue du Général-Leclerc, Boulogne-sur-Seine (Hauts de Seine). - France.

La marque ROYALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYALTIS est expirée depuis le 25 juillet 1985.

Société Lesieur Cotelle & Associés a également déposé les autres marques suivantes : PERLINE , LE VATEL , COURONNE DOR , RAMEAU DOR , LUMEN , "3 MINUTES-FOUR" , MIR TOILET , LESIEUR , MONT D'OR , INSTA


Société Lesieur Cotelle & Associés - (soc. an.), 122, avenue du Général-Leclerc, Boulogne-sur-Seine (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Beurres, graisses et huiles comestibles.