(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) Société LESIEUR-COTELLE & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066700.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 1988.
Société LESIEUR-COTELLE & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014
Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07
Inscription - Transmission de propriété n°6047 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°112274 - Publication au BOPI