Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GERARD PAVIER
Numéro de dépôt :
1084101
Date de dépôt :
26/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GERARD PAVIER
Déposée le 26 janvier 1979 par SOCIETE LES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GERARD PAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GERARD PAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GERARD PAVIER est expirée depuis le 26 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035