Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVECOPE
SOCIETE LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4103151
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2024
SOVECOPE de SOCIETE LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD

Présentation de la marque SOVECOPE

Déposée le 4 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOVECOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD domicilié(e) Le Pech Pialat - 24250 - NABIRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 479 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD domicilié(e) Le Pech Pialat - 24250 - NABIRAT - France.

La marque SOVECOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVECOPE est expirée depuis le 4 juillet 2024.

SOCIETE LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : NATURE en COQUE , NATURE EN COQUE


SOCIETE LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD, société par actions simplifiée - Le Pech Pialat - 24250 - NABIRAT - France - SIREN 330479213


SOCIETE LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD - Le Pech Pialat - 24250 - NABIRAT - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.