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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS
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CUVEE DES TROIS SOMMELIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES TROIS SOMMELIERS
Société LES TROIS SOMMELIERS, S.A.R.L., domaine de la Bazouinière, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU.

Numéro de dépôt :
1191292
Date de dépôt :
01/09/1981
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque CUVEE DES TROIS SOMMELIERS

Déposée le 1 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE DES TROIS SOMMELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES TROIS SOMMELIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel ALBERT. - France.

La marque CUVEE DES TROIS SOMMELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DES TROIS SOMMELIERS est expirée depuis le 1 septembre 1991.

Société LES TROIS SOMMELIERS a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON DU MONTAGNARD , MANOIR DE LA HAUTIERE , LE SEIGNEURIAL


Société LES TROIS SOMMELIERS, S.A.R.L., domaine de la Bazouinière, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU. - France


Michel ALBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription - Transmission de propriété n°3534 - Publication au BOPI

Toutes boissons alcoolisées ou non.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.