TRANS' VILLES
Présentation de la marque TRANS' VILLES
Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société LES RAPIDES DU SUD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS' VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANS' VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS' VILLES est expirée depuis le 26 octobre 1999.
Société LES RAPIDES DU SUD EST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15