Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LES RAPIDES DU SUD EST
/
TRANS' CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS' CARTE
Société S.A. LES RAPIDES DU SUD EST

Numéro de dépôt :
1558118
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/1999

Présentation de la marque TRANS' CARTE

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société LES RAPIDES DU SUD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS' CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LES RAPIDES DU SUD EST domicilié(e) Z.I. La Courtine, 84005 AVIGNON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ARNAUD Conseil Juridique - France.

La marque TRANS' CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS' CARTE est expirée depuis le 26 octobre 1999.

Société LES RAPIDES DU SUD EST a également déposé les autres marques suivantes : TRANS' VILLES EXPRESS , TRANS' VILLES


Société S.A. LES RAPIDES DU SUD EST - Z.I. La Courtine, 84005 AVIGNON CEDEX - France


Patrick ARNAUD Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Transport