Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DEPECHES DU DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT
SOCIETE "LES PRESSES NOUVELLES DE L'EST"

Numéro de dépôt :
1117284
Date de dépôt :
10/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Dijon

Présentation de la marque LES DEPECHES DU DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT

Déposée le 10 décembre 1979 par SOCIETE "LES PRESSES NOUVELLES DE L'EST" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dijon), la marque française « LES DEPECHES DU DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE "LES PRESSES NOUVELLES DE L'EST" domicilié(e) (S.A) 4, rue de Monastir - 21000 DIJON - France.

La marque LES DEPECHES DU DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES DEPECHES DU DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT est expirée depuis le 10 décembre 1989.

SOCIETE "LES PRESSES NOUVELLES DE L'EST" a également déposé les autres marques suivantes : LA REPUBLIQUE QUOTIDIEN REGIONAL DE FRANCHE COMTE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT , NORD 21 , PAJ URA , IS , LA FRANCHE COMTE REPUBLICAINE , IMPACT ANNONCES , LES DEPECHES GRAND QUOTIDIEN REGIONAL DU CENTRE EST , LA VOIX DU VAL DE SAONE , LES DERNIERES DEPECHES , DEPECHES PLUS


SOCIETE "LES PRESSES NOUVELLES DE L'EST" - (S.A) 4, rue de Monastir - 21000 DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Inscription - Transmission de propriété n°43049 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°117245 - Publication au BOPI

Imprimés journaux et périodiques, livres, éditions de livres, revues, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.