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Marques déposées par SOCIETE LES MUTUELLES DU MANS I.A.R.D. (Société d'assurances et de réassurances à forme mutuelle à cotisations fixes - entreprise régie par le code des assurances
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TERTRE ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTRE ROUGE
SOCIETE LES MUTUELLES DU MANS I.A.R.D. (Société d'assurances et de réassurances à forme mutuelle à cotisations fixes - entreprise régie par le code des assurances)

Numéro de dépôt :
1458171
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1998

Présentation de la marque TERTRE ROUGE

Déposée le 30 mars 1988 par SOCIETE LES MUTUELLES DU MANS I.A.R.D. (Société d'assurances et de réassurances à forme mutuelle à cotisations fixes - entreprise régie par le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERTRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE LES MUTUELLES DU MANS I.A.R.D. (Société d'assurances et de réassurances à forme mutuelle à cotisations fixes - entreprise régie par le code des assurances) domicilié(e) 72030 LE MANS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. LEMONNIER - France.

La marque TERTRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTRE ROUGE est expirée depuis le 30 mars 1998.


SOCIETE LES MUTUELLES DU MANS I.A.R.D. (Société d'assurances et de réassurances à forme mutuelle à cotisations fixes - entreprise régie par le code des assurances) - 72030 LE MANS CEDEX. - France


CABINET A. LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Assurances et finances, notamment contrat d'assurances multirisques pour garagistes, carrossiers et autres professionnels de l'automobile.