Déposée le 10 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES MIGRATEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M LES MIGRATEURS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LES MIGRATEURS domicilié(e) Siège: 11, rue de Saintonge, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 851 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Edmond COHEN Avocat à la Cour - France.
La marque M LES MIGRATEURS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510360.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M LES MIGRATEURS PARIS est expirée depuis le 10 mars 2004.
Société LES MIGRATEURS, S.A.R.L. - Siège: 11, rue de Saintonge, 75003 PARIS - France - SIREN 389851494
Maître Edmond COHEN Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tintoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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