Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN SUR VIN
Société Les Fils d'HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
1062969
Date de dépôt :
09/02/1978
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque VIN SUR VIN

Déposée le 9 février 1978 par Société Les Fils d'HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « VIN SUR VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Les Fils d'HENRI RAMEL domicilié(e) (S.A.R.L.) Vins en Gros - CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque VIN SUR VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VIN SUR VIN est expirée depuis le 9 février 1988.

Société Les Fils d'HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DU GRANGEON , HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES , LE BISTRO , R RAMEL CUVEE DU PATRON , LA JOCONDE , GRAND CAVALIER , PRIMAT DES GAULES


Société Les Fils d'HENRI RAMEL - (S.A.R.L.) Vins en Gros - CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Vins, spiritueux