R RAMEL CUVEE DU PATRON
Présentation de la marque R RAMEL CUVEE DU PATRON
Déposée le 28 février 1977 par SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Bourg en Bresse), la marque française « R RAMEL CUVEE DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque R RAMEL CUVEE DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque R RAMEL CUVEE DU PATRON est expirée depuis le 28 février 1987.
SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018