Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMAT DES GAULES
Société LES FILS D'HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
1041336
Date de dépôt :
11/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib Bourg en Bresse

Présentation de la marque PRIMAT DES GAULES

Déposée le 11 mai 1977 par Société LES FILS D'HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Bourg en Bresse), la marque française « PRIMAT DES GAULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société LES FILS D'HENRI RAMEL domicilié(e) (S.A.R.L.) Vins en Gros - CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque PRIMAT DES GAULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PRIMAT DES GAULES est expirée depuis le 11 mai 1987.

Société LES FILS D'HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DU GRANGEON , HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES , LE BISTRO , R RAMEL CUVEE DU PATRON , LA JOCONDE , GRAND CAVALIER , VIN SUR VIN


Société LES FILS D'HENRI RAMEL - (S.A.R.L.) Vins en Gros - CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038

Vins, spiritueux et liqueurs