Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DU GRANGEON
SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL"

Numéro de dépôt :
1011134
Date de dépôt :
28/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Bourg en Bresse

Présentation de la marque LE CELLIER DU GRANGEON

Déposée le 28 février 1977 par SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Bourg en Bresse), la marque française « LE CELLIER DU GRANGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" domicilié(e) (S.A.R.L.) VINS EN GROS - CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque LE CELLIER DU GRANGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE CELLIER DU GRANGEON est expirée depuis le 28 février 1987.

SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" a également déposé les autres marques suivantes : HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES , LE BISTRO , R RAMEL CUVEE DU PATRON , LA JOCONDE , GRAND CAVALIER , PRIMAT DES GAULES , VIN SUR VIN


SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" - (S.A.R.L.) VINS EN GROS - CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Vins, Spiritueux et liqueurs.