Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CAVALIER
SOCIETE " Les FILS d'HENRI RAMEL "

Numéro de dépôt :
1018335
Date de dépôt :
17/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib Bourg en Bresse

Présentation de la marque GRAND CAVALIER

Déposée le 17 mai 1977 par SOCIETE " Les FILS d'HENRI RAMEL " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Bourg en Bresse), la marque française « GRAND CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE " Les FILS d'HENRI RAMEL " domicilié(e) (S.A.R.L.) Vins en Gros - CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX. - France.

La marque GRAND CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GRAND CAVALIER est expirée depuis le 17 mai 1987.

SOCIETE " Les FILS d'HENRI RAMEL " a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DU GRANGEON , HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES , LE BISTRO , R RAMEL CUVEE DU PATRON , LA JOCONDE , PRIMAT DES GAULES , VIN SUR VIN


SOCIETE " Les FILS d'HENRI RAMEL " - (S.A.R.L.) Vins en Gros - CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030

ViNS, SPIRITUEUX et LIQUEURS.