Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SALE CARACTERE"
Société LES EDITIONS GLENAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1663337
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2001

Présentation de la marque "SALE CARACTERE"

Déposée le 23 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Société LES EDITIONS GLENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SALE CARACTERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LES EDITIONS GLENAT domicilié(e) 6 Rue Lieutenant Chanaron B.P. 177, 38008 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La SCPA "DORE-ALEMANT-FENART", Avocats - France.

La marque "SALE CARACTERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SALE CARACTERE" est expirée depuis le 23 mai 2001.

Société LES EDITIONS GLENAT a également déposé les autres marques suivantes : "BALADE AU BOUT DU MONDE" , "LES EAUX DE MORTELUNE" , "GRIMION GANT DE CUIR" , "SAMBRE" , "LES PASSAGERS DU VENT"


Société LES EDITIONS GLENAT (S.A.) - 6 Rue Lieutenant Chanaron B.P. 177, 38008 GRENOBLE - France


La SCPA "DORE-ALEMANT-FENART", Avocats - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Papier, carton et produit en ces matières, non compris dans d'autres classes, produit de l'imprimerie, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, matière plastique pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie;éducation et divertissement; édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.