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Marques déposées par SOCIETE LES DOMAINES DE GRASSA
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CLUB GASCONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB GASCONY
SOCIETE LES DOMAINES DE GRASSA

Numéro de dépôt :
92435839
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque CLUB GASCONY

Déposée le 22 septembre 1992 par SOCIETE LES DOMAINES DE GRASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CLUB GASCONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est SOCIETE LES DOMAINES DE GRASSA, domicilié(e) siège social à SAINT-AMAND, 32800 EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MA"TRE ALAIN NONNON AVOCAT - France.

La marque CLUB GASCONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB GASCONY est expirée depuis le 22 septembre 2002.


SOCIETE LES DOMAINES DE GRASSA - siège social à SAINT-AMAND, 32800 EAUZE - France


CABINET MA"TRE ALAIN NONNON AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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