Déposée le 22 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LES CHARMILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « Les Marchés à la Carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LES CHARMILLES domicilié(e) dont le siège est Z.A. de la Gare,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 955 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Yves BELIN Avocat à la SJVL domicilié(e) 4, rue de Montréal Parc du Carteron B P 20307,49303 CHOLET CEDEX - 49303 - France.
La marque Les Marchés à la Carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Marchés à la Carte est expirée depuis le 22 mai 2013.
SOCIETE LES CHARMILLES a également déposé les autres marques suivantes : La Carte des Marchés
SOCIETE LES CHARMILLES SARL - dont le siège est Z.A. de la Gare,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 383955853
Maître Jean-Yves BELIN Avocat à la SJVL - 4, rue de Montréal Parc du Carteron B P 20307,49303 CHOLET CEDEX - 49303 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Toute viande découpée et cuisinée
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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