Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERFORM
Société LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1342828
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1996
SUPERFORM de Société LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE

Présentation de la marque SUPERFORM

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Société LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE domicilié(e) rue de la Libération, 35190 BECHEREL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Société SAPHIR. - France.

La marque SUPERFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERFORM est expirée depuis le 17 janvier 1996.


Société LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE, (société anonyme) - rue de la Libération, 35190 BECHEREL. - France


la Société SAPHIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Produits alimentaires en particulier produits de charcuterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.