Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VJ VOYAGES JOUANNET
Société LES AUTOBUS ARTESIENS (Société Anonyme)
JOUANNET Albert

Numéro de dépôt :
3089020
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
VJ VOYAGES JOUANNET de Société LES AUTOBUS ARTESIENS

Présentation de la marque VJ VOYAGES JOUANNET

Déposée le 15 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) Société LES AUTOBUS ARTESIENS et JOUANNET Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VJ VOYAGES JOUANNET »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Société LES AUTOBUS ARTESIENS domicilié(e) La Haute Borne - Boîte Postale 59, Représentée par : Daniel VERLET, 80136 RIVERY - France et JOUANNET Albert, domicilié(e) 18, rue du Bac, 59193 ERQUINGHEM-LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel VERLET, LES AUTOBUS ARTESIENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société LES AUTOBUS ARTESIENS a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ARTOIS , VJ A. JOUANNET , VJ JOUANNET & FILS , VJ VOYAGES JOUANNET


Société LES AUTOBUS ARTESIENS (Société Anonyme) - La Haute Borne - Boîte Postale 59, Représentée par : Daniel VERLET, 80136 RIVERY - France

JOUANNET Albert - 18, rue du Bac, 59193 ERQUINGHEM-LYS - France


Mr Daniel VERLET, LES AUTOBUS ARTESIENS - France


Inscription le 31 mai 2002 - Rejet total n°346376 - Publication au BOPI 2002-05-31

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Véhicules - transport - éducation - Divertissement - Création séjours et circuits en autocar - édition brochures - organisation excursions.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.