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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LES AUTOBUS ARTESIENS
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TRANS ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANS ARTOIS
Société LES AUTOBUS ARTESIENS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1691937
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
10/11/2008
TRANS ARTOIS de Société LES AUTOBUS ARTESIENS

Présentation de la marque TRANS ARTOIS

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société LES AUTOBUS ARTESIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « TRANS ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LES AUTOBUS ARTESIENS domicilié(e) LA HAUTE BORNE, 80136 RIVERY (dossier no 2116408) - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 723 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel VERLET LES AUTOBUS ARTESIENS domicilié(e) (dossier no 2116408) - France.

La marque TRANS ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS ARTOIS est expirée depuis le 10 novembre 2008.

Société LES AUTOBUS ARTESIENS a également déposé les autres marques suivantes : VJ VOYAGES JOUANNET , VJ A. JOUANNET , VJ JOUANNET & FILS , VJ VOYAGES JOUANNET


Société LES AUTOBUS ARTESIENS (Société Anonyme) - LA HAUTE BORNE, 80136 RIVERY (dossier no 2116408) - France - SIREN 571723014


Monsieur Daniel VERLET LES AUTOBUS ARTESIENS - (dossier no 2116408) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1998 n°2116408 - Publication au BOPI 1998-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Transport public de Voyageurs