Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORLAND
Numéro de dépôt :
1167410
Date de dépôt :
08/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NORLAND
Déposée le 8 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Société LES ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NORLAND est expirée depuis le 8 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35