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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEHOUX
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ENERGIE CONSEIL GESTION HABITAT – ECG HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIE CONSEIL GESTION HABITAT – ECG HABITAT
SOCIETE LEHOUX, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3650474
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2019
ENERGIE CONSEIL GESTION HABITAT – ECG HABITAT de SOCIETE LEHOUX

Présentation de la marque ENERGIE CONSEIL GESTION HABITAT – ECG HABITAT

Déposée le 13 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE CONSEIL GESTION HABITAT – ECG HABITAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEHOUX domicilié(e) 10-12 rue Edouard Branly - 37550 - SAINT-AVERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle AVRIL, Avocat, CABINET COJEF domicilié(e) Zone des Granges Galand 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT-AVERTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE CONSEIL GESTION HABITAT – ECG HABITAT est expirée depuis le 13 mai 2019.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE CONSEIL GESTION HABITAT – ECG HABITAT est expirée depuis le 13 mai 2019.


SOCIETE LEHOUX, S.A.R.L. - 10-12 rue Edouard Branly - 37550 - SAINT-AVERTIN - France


Maître Isabelle AVRIL, Avocat, CABINET COJEF - Zone des Granges Galand 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT-AVERTIN - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539671 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Appareils de production de froid ; Appareils de climatisation ; Appareils de conditionnement d'air.

Service d'installation (aménagement) de grandes cuisines et buanderies.