Déposée le 30 mars 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LEGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société LEGRAIN domicilié(e) 9, Rue Richepanse 75008 PARIS - France.
La marque MOUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société LEGRAIN SARL - 9, Rue Richepanse 75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044
Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54177 - Publication au BOPI 1991-06-24
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51810 - Publication au BOPI 1991-01-07
Inscription - Transmission de propriété n°9965 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°3859 - Publication au BOPI
Tous produits de parfumerie, eau-de-cologne, tous produits de toilette, produits et préparations pour bains, sels de bains moussants et non moussants, effervescents et non effervescents.Produits de beauté, fards, rouge à lèvres, savonnerie, dentifrices, tous les produits pour la chevelure, tous produits de beauté pour les yeux, les cils, les sourcils, tous ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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