MOUSS GEL
Présentation de la marque MOUSS GEL
Déposée le 6 mai 1977 par Société LEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSS GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOUSS GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOUSS GEL est expirée depuis le 6 mai 1987.
Société LEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51810 - Publication au BOPI 1991-01-07
Inscription - Transmission de propriété n°9965 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°3859 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°3858 - Publication au BOPI