Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LEGOUEZ
/
CALEF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALEF
SOCIETE LEGOUEZ, SAS

Numéro de dépôt :
1707705
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2021

Présentation de la marque CALEF

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LEGOUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LEGOUEZ domicilié(e) BP 13 - 27110 - MARBEUF - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE LEGOUEZ domicilié(e) BP 13 - 27110 - MARBEUF - France.

La marque CALEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALEF est expirée depuis le 19 novembre 2021.

SOCIETE LEGOUEZ a également déposé les autres marques suivantes : CALEG


SOCIETE LEGOUEZ, SAS - BP 13 - 27110 - MARBEUF - France


SOCIETE LEGOUEZ - BP 13 - 27110 - MARBEUF - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2208088 - Publication au BOPI 2001-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262165 - Publication au BOPI 1998-09-16

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484341 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-11-16

Grilles en fonte, grilles en acier