Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SPIRELVE"
SOCIETE LEBON ET VERNAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1473055
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1998

Présentation de la marque "SPIRELVE"

Déposée le 20 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON ET VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SPIRELVE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON ET VERNAY domicilié(e) La Manche, 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS. - France.

La marque "SPIRELVE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SPIRELVE" est expirée depuis le 20 juin 1998.

SOCIETE LEBON ET VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : SPIRELVE , CLASSEUR NOBEL , EPOCA , CROISSANT , Classeur NOBEL , EPOCA , ELVEDEX , LV LIASSES ECLAIR , ELVECLAIR , EPOCA


SOCIETE LEBON ET VERNAY (S.A.R.L.) - La Manche, 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Classeurs, cahiers, reliure à spirales métalliques ou plastiques.