Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPOCA
SOCIETE LEBON ET VERNAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98761585
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2008

Présentation de la marque EPOCA

Déposée le 24 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON ET VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON ET VERNAY domicilié(e) LA MANCHE, 38430 ST JEAN DE MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 500 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE LEBON SOCIETE LEBON ET VERNAY - France.

La marque EPOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPOCA est expirée depuis le 24 novembre 2008.

SOCIETE LEBON ET VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : SPIRELVE , CLASSEUR NOBEL , "SPIRELVE" , EPOCA , CROISSANT , Classeur NOBEL , EPOCA , ELVEDEX , LV LIASSES ECLAIR , ELVECLAIR


SOCIETE LEBON ET VERNAY (S.A.R.L.) - LA MANCHE, 38430 ST JEAN DE MOIRANS - France - SIREN 057500662


CLAUDE LEBON SOCIETE LEBON ET VERNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Articles de papeterie reliure spéciale.