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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON ET VERNAY
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ELVECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVECLAIR
SOCIETE LEBON ET VERNAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1626237
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1998

Présentation de la marque ELVECLAIR

Déposée le 20 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON ET VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELVECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON ET VERNAY domicilié(e) La Manche, 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France.

La marque ELVECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVECLAIR est expirée depuis le 20 juin 1998.

SOCIETE LEBON ET VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : SPIRELVE , CLASSEUR NOBEL , "SPIRELVE" , EPOCA , CROISSANT , Classeur NOBEL , EPOCA , ELVEDEX , LV LIASSES ECLAIR , EPOCA


SOCIETE LEBON ET VERNAY (S.A.R.L.) - La Manche, 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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