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Marques déposées par SOCIETE LEBON ET VERNAY
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C CROISSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CROISSANT
SOCIETE LEBON ET VERNAY

Numéro de dépôt :
12271
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Grenoble

Présentation de la marque C CROISSANT

Déposée le 20 octobre 1978 par SOCIETE LEBON ET VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Grenoble), la marque française « C CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE LEBON ET VERNAY domicilié(e) (S.A.R.L.), La Manche 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS. - France.

La marque C CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque C CROISSANT est expirée depuis le 20 octobre 1988.

SOCIETE LEBON ET VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : SPIRELVE , CLASSEUR NOBEL , "SPIRELVE" , EPOCA , CROISSANT , Classeur NOBEL , EPOCA , ELVEDEX , LV LIASSES ECLAIR , ELVECLAIR


SOCIETE LEBON ET VERNAY - (S.A.R.L.), La Manche 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

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