Société LE TOA INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3065093
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Présentation de la marque LE TOA TOPS ON ARTS
Déposée le 8 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société LE TOA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE TOA TOPS ON ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société LE TOA INTERNATIONAL domicilié(e) 3 rue Sainte Anne - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 160 179 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean ROOY, Avocat au barreau de PARIS domicilié(e) 7 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.
La marque LE TOA TOPS ON ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOA TOPS ON ARTS est expirée depuis le 27 décembre 2020.
Société LE TOA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TOA TOPS ON ARTS
Société LE TOA INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 3 rue Sainte Anne - 75001 - PARIS - France - SIREN 379160179
Maître Jean ROOY, Avocat au barreau de PARIS - 7 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458513 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 14 février 2011 - Changement de nature juridique n°542915 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Préparations, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, joaillerie, bijouterie, formation et enseignement en matière de coiffure, salons de beauté, de coiffure et d'esthétique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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