Société LE TOA INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1632901
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Présentation de la marque LE TOA TOPS ON ARTS
Déposée le 12 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société LE TOA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE TOA TOPS ON ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société LE TOA INTERNATIONAL domicilié(e) 3 rue Sainte Anne - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 160 719 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean ROOY, Avocat au barreau de PARIS domicilié(e) 7 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.
La marque LE TOA TOPS ON ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TOA TOPS ON ARTS est expirée depuis le 27 décembre 2020.
Société LE TOA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TOA TOPS ON ARTS
Société LE TOA INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 3 rue Sainte Anne - 75001 - PARIS - France - SIREN 379160719
Maître Jean ROOY, Avocat au barreau de PARIS - 7 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185981 - Publication au BOPI 2000-11-08
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458514 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Préparations, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, joaillerie, bijouterie, salons de beauté, de coiffure et d'esthétique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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