Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Le Quercy
/
LE QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUERCY
Société Le Quercy

Numéro de dépôt :
952507
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE QUERCY

Déposée le 16 avril 1976 par Société Le Quercy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Le Quercy domicilié(e) (soc. à r. l.), moulin de Meaux, Caussade (Tarn-et-Garonne). - France.

La marque LE QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE QUERCY est expirée depuis le 16 avril 1986.


Société Le Quercy - (soc. à r. l.), moulin de Meaux, Caussade (Tarn-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Tous produits concernant l'alimentation animale.