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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) société LE PETIT NOUVEAU au capital de 300.000 euros
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un jeu d'enfant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

un jeu d'enfant
société LE PETIT NOUVEAU société par actions simplifiée au capital de 300.000 euros

Numéro de dépôt :
3307834
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/08/2014
un jeu d\'enfant de société LE PETIT NOUVEAU au capital de 300.000 euros

Présentation de la marque un jeu d'enfant

Déposée le 10 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) société LE PETIT NOUVEAU au capital de 300.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « un jeu d'enfant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) société LE PETIT NOUVEAU au capital de 300.000 euros domicilié(e) siège social : ZA de la Prévauté, 3 rue de la prévauté,78550 HOUDAN - 78550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 917 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet CLR JURIS Maître Dominique LEBEAU domicilié(e) antipolis 2A rue du Patis Tatelin,35700 RENNES - 35700 - France.

La marque un jeu d'enfant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque un jeu d'enfant est expirée depuis le 10 août 2014.


société LE PETIT NOUVEAU société par actions simplifiée au capital de 300.000 euros - siège social : ZA de la Prévauté, 3 rue de la prévauté,78550 HOUDAN - 78550 - France - SIREN 351917349


cabinet CLR JURIS Maître Dominique LEBEAU - antipolis 2A rue du Patis Tatelin,35700 RENNES - 35700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Jeux et jouets. Appareils d'éclairage, luminaires et lampes pour enfants.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].