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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LE PETIT DOMINIQUE
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LE PETIT DOMINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT DOMINIQUE
SOCIETE LE PETIT DOMINIQUE, Société à responsabilité limitée dont le siège social se trouve 15, rue de Trévise, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1195995
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1992

Présentation de la marque LE PETIT DOMINIQUE

Déposée le 19 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LE PETIT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LE PETIT DOMINIQUE - France.

La marque LE PETIT DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT DOMINIQUE est expirée depuis le 19 février 1992.


SOCIETE LE PETIT DOMINIQUE, Société à responsabilité limitée dont le siège social se trouve 15, rue de Trévise, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Restauration.