Déposée le 25 juillet 2001 par la société Société LE PARC DU FUTUROSCOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « DESTINATION COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la société Société LE PARC DU FUTUROSCOPE domicilié(e) Parc du Futuroscope - RN 10, BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 723 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société LE PARC DU FUTUROSCOPE - France.
La marque DESTINATION COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société LE PARC DU FUTUROSCOPE - Parc du Futuroscope - RN 10, BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN - France - SIREN 340723287
Société LE PARC DU FUTUROSCOPE - France
Inscription le 22 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383889 - Publication au BOPI 2003-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Papier, cartons et produits en ces matières à savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Ustensiles pour le ménage non électrique (ni en métaux précieux ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum. Vêtements, chaussures, chapellerie, édition de livres, de revues, prêt de livres. Production de spectacles, de films, diffusion de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décoration de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation, ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration ; Hébergement temporaire ; Recherche scientifique et industrielle ; Programmation pour ordinateurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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