Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRIOCHE VENDEENNE
Numéro de dépôt :
1051496
Date de dépôt :
28/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib La Roche S/Yon
Présentation de la marque BRIOCHE VENDEENNE
Déposée le 28 février 1978 par SOCIETE LE PAIN VENDEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib La Roche S/Yon), la marque française « BRIOCHE VENDEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRIOCHE VENDEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRIOCHE VENDEENNE est expirée depuis le 28 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054