Marque expirée - Marque en non vigueur

TIEA
SOCIETE LE FROID, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3649678
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2019
TIEA de SOCIETE LE FROID

Présentation de la marque TIEA

Déposée par voie électronique le 11 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID domicilié(e) 7 rue des Frères Charpentier, Montravel, NOUMÉA, Nouvelle Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIEA est expirée depuis le 11 mai 2019.

SOCIETE LE FROID a également déposé les autres marques suivantes : CREEK , KOGHI , MARIE-LOUISE , TULEM , ESTEL , ORO , ADELE , TULEM , MEEX , MANTA LA BIERE DE NOTRE ILE


SOCIETE LE FROID, Société anonyme - 7 rue des Frères Charpentier, Montravel, NOUMÉA, Nouvelle Calédonie - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Limonades, sodas et autres boissons gazeuses sucrées ou non sucrées, sirops parfumés ou non pour boissons, jus de fruits frais ou conservés, nectars de fruits, boissons de fruits, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), eaux minérales gazeuses ou non gazeuses, eaux de source, eaux de table, eaux aromatisées, bières, apéritifs sans alcool, boissons désalcoolisées, boissons à base de petit-lait. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons pauvres en alcool, cidres.