Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE-LOUISE
SOCIETE LE FROID (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99797795
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque MARIE-LOUISE

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARIE-LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID domicilié(e) 7, rue des Frères Charpentier, MONTRAVEL, NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France et immatriculée sous le numéro RCS 009 217 D. .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MARIE-LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE-LOUISE est expirée depuis le 16 juin 2009.

SOCIETE LE FROID a également déposé les autres marques suivantes : CREEK , KOGHI , TIEA , TULEM , ESTEL , ORO , ADELE , TULEM , MEEX , MANTA LA BIERE DE NOTRE ILE


SOCIETE LE FROID (Société Anonyme) - 7, rue des Frères Charpentier, MONTRAVEL, NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France - SIREN 009217 D.


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Bières ; eaux minérales gazeuses ou non gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.