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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID
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ESTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTEL
SOCIETE LE FROID (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99797794
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque ESTEL

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LE FROID domicilié(e) 7, rue des Frères Charpentier, MONTRAVEL, NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France et immatriculée sous le numéro RCS 009 217 D. .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ESTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTEL est expirée depuis le 16 juin 2009.

SOCIETE LE FROID a également déposé les autres marques suivantes : CREEK , KOGHI , MARIE-LOUISE , TIEA , TULEM , ORO , ADELE , TULEM , MEEX , MANTA LA BIERE DE NOTRE ILE


SOCIETE LE FROID (Société Anonyme) - 7, rue des Frères Charpentier, MONTRAVEL, NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France - SIREN 009217 D.


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 14 décembre 1999 - Retrait partiel n°291925 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Bières.