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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LE CARBATOM
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FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR
SOCIETE LE CARBATOM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1694958
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2001
FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR de SOCIETE LE CARBATOM

Présentation de la marque FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LE CARBATOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LE CARBATOM domicilié(e) 38 bis-40, rue Rouget de l'Isle, 78500 SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître C. SAVARY - France.

La marque FILTRE CHAMBERLAND SYSTEME PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE LE CARBATOM (S.A.R.L.) - 38 bis-40, rue Rouget de l'Isle, 78500 SARTROUVILLE - France


Maître C. SAVARY - France


Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62033 - Publication au BOPI 1992-04-09

Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles)