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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société "LE BIEN PUBLIC" et "IMPRIMERIE JOBARD"
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BOURGOGNE TELEMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE TELEMATIQUE
Société "LE BIEN PUBLIC" et "IMPRIMERIE JOBARD" (SA)

Numéro de dépôt :
1435076
Date de dépôt :
08/10/1984
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
08/10/1994

Présentation de la marque BOURGOGNE TELEMATIQUE

Déposée le 8 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société "LE BIEN PUBLIC" et "IMPRIMERIE JOBARD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « BOURGOGNE TELEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "LE BIEN PUBLIC" et "IMPRIMERIE JOBARD" domicilié(e) 7, boulevard du Chanoine Kir, 21000 DIJON. - France.

La marque BOURGOGNE TELEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE TELEMATIQUE est expirée depuis le 8 octobre 1994.

Société "LE BIEN PUBLIC" et "IMPRIMERIE JOBARD" a également déposé les autres marques suivantes : MULTITEL , ESTEL , TELECAVE


Société "LE BIEN PUBLIC" et "IMPRIMERIE JOBARD" (SA) - 7, boulevard du Chanoine Kir, 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

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