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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU
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LE P'TIT BAPTISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE P'TIT BAPTISTE
SOCIETE LE BATISTOU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4328163
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2027
LE P\'TIT BAPTISTE de SOCIETE LE BATISTOU

Présentation de la marque LE P'TIT BAPTISTE

Déposée le 10 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE P'TIT BAPTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU domicilié(e) 52 rue de l'Anzieux - 42210 - SAINT ANDRE LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 280 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE P'TIT BAPTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT BAPTISTE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

SOCIETE LE BATISTOU a également déposé les autres marques suivantes : la Bartavella du Forez , le Baraud du Forez , LE BATISTOU D'OR , LE PERE BAPTISTE , le Batelou du Forez , LA CIGALOU , LE BATISTOU , LE BATISTOU


SOCIETE LE BATISTOU, Société par Actions Simplifiée - 52 rue de l'Anzieux - 42210 - SAINT ANDRE LE PUY - France - SIREN 394280168


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 5 mai 2017 - Retrait partiel n°699100 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie à l'exclusion de la pâtisserie à base de fromage et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) à l'exclusion des sauces à base de fromage ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches à l'exclusion des sandwiches contenant de manière prédominante du fromage, pizzas à l'exclusion des pizzas contenant de manière prédominante du fromage ; crêpes (alimentation) à l'exclusion des crêpes contenant de manière prédominante du fromage ; biscuiterie à l'exclusion de la biscuiterie à base de fromage ; gâteaux à l'exclusion des gâteaux à base de fromage ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) à l'exclusion des services de restauration spécialisés dans le fromage ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs à l'exclusion des services de traiteur spécialisés dans le fromage. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.