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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU
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LE BATISTOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BATISTOU
SOCIETE LE BATISTOU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4240957
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
LE BATISTOU de SOCIETE LE BATISTOU

Présentation de la marque LE BATISTOU

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BATISTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU domicilié(e) 52 rue de l'Anzieux - 42210 - SAINT ANDRE LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 280 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE BATISTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BATISTOU arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

SOCIETE LE BATISTOU a également déposé les autres marques suivantes : la Bartavella du Forez , le Baraud du Forez , LE BATISTOU D'OR , LE PERE BAPTISTE , le Batelou du Forez , LE P'TIT BAPTISTE , LA CIGALOU , LE BATISTOU


SOCIETE LE BATISTOU, Société par Actions Simplifiée - 52 rue de l'Anzieux - 42210 - SAINT ANDRE LE PUY - France - SIREN 394280168


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.