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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU
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la Bartavella du Forez
Marque renouvelée - Marque en vigueur

la Bartavella du Forez
SOCIETE LE BATISTOU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3402521
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/01/2026
la Bartavella du Forez de SOCIETE LE BATISTOU

Présentation de la marque la Bartavella du Forez

Déposée le 10 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « la Bartavella du Forez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-07 du 17 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LE BATISTOU domicilié(e) 52 rue de l'Anzieux - 42210 - SAINT ANDRE LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 280 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque la Bartavella du Forez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3402521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la Bartavella du Forez arrivera à expiration en date du 10 janvier 2026.

SOCIETE LE BATISTOU a également déposé les autres marques suivantes : le Baraud du Forez , LE BATISTOU D'OR , LE PERE BAPTISTE , le Batelou du Forez , LE P'TIT BAPTISTE , LA CIGALOU , LE BATISTOU , LE BATISTOU


SOCIETE LE BATISTOU, Société par Actions Simplifiée - 52 rue de l'Anzieux - 42210 - SAINT ANDRE LE PUY - France - SIREN 394280168


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Inscription le 7 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°664256 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2015 n°2605862 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-12-30

Poissons, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles du forez ” ; extraits de viande, saucissons secs, jambons secs ; produits de charcuterie, salaisons fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olives) ; graisses alimentaires, beurre crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poissons ; fromages, boissons lactées ou le lait prédomine Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes du Forez ”.Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires – crèches d'enfants exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées pensions pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.