Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC
/
Volailles 100% françaises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volailles 100% françaises
SOCIETE LDC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3995389
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2023
Volailles 100% françaises de SOCIETE LDC

Présentation de la marque Volailles 100% françaises

Déposée le 4 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Volailles 100% françaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE SAINT-LAURENT - 72300 - SABLE-SUR-SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque Volailles 100% françaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volailles 100% françaises est expirée depuis le 4 avril 2023.

SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes : CAVOL L-D-C LOUE ELEVE EN LIBERTE , LE GAULOIS CEREALISSIME! , CROQ MAX , PANÉS D'EN FRANCE , MAXI PLAISIR MOELLEUX , POULET FERMIER DE L'ARDECHE , LA FORMULE PLAISIR LE GAULOIS CLUB THON CRUDITES & SALADE DE FRUIT , CHIC'N STICK , AUGUSTE VALOIRE , LE GAULOIS


SOCIETE LDC, Société Anonyme - ZONE INDUSTRIELLE SAINT-LAURENT - 72300 - SABLE-SUR-SARTHE - France - SIREN 576850697


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel, levure, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices.