Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLE FERMIERE
SOCIETE LDC, société anonyme

Numéro de dépôt :
3262199
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
VOLAILLE FERMIERE de SOCIETE LDC

Présentation de la marque VOLAILLE FERMIERE

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VOLAILLE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLE FERMIERE est expirée depuis le 10 décembre 2013.

SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes : CAVOL L-D-C LOUE ELEVE EN LIBERTE , LE GAULOIS CEREALISSIME! , CROQ MAX , PANÉS D'EN FRANCE , MAXI PLAISIR MOELLEUX , POULET FERMIER DE L'ARDECHE , LA FORMULE PLAISIR LE GAULOIS CLUB THON CRUDITES & SALADE DE FRUIT , CHIC'N STICK , AUGUSTE VALOIRE , LE GAULOIS


SOCIETE LDC, société anonyme - Zone Industrielle Saint Laurent,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France - SIREN 576850697


DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Viandes ; volailles ; poules, poulets ; pintades ; dindes ; pigeons ; coquelets ; coqs ; canards ; canettes ; chapons ; perdrix ; faisans ; cailles ; oies, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.