Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEYAC
SOCIETE LDC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3210642
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2023
PEYAC de SOCIETE LDC

Présentation de la marque PEYAC

Déposée le 19 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) Zone Industrielle Saint Laurent - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque PEYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEYAC est expirée depuis le 19 février 2023.

SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes : CAVOL L-D-C LOUE ELEVE EN LIBERTE , LE GAULOIS CEREALISSIME! , CROQ MAX , PANÉS D'EN FRANCE , MAXI PLAISIR MOELLEUX , POULET FERMIER DE L'ARDECHE , LA FORMULE PLAISIR LE GAULOIS CLUB THON CRUDITES & SALADE DE FRUIT , CHIC'N STICK , AUGUSTE VALOIRE , LE GAULOIS


SOCIETE LDC, Société Anonyme - Zone Industrielle Saint Laurent - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 576850697


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521086 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Viande, poisson, volaille ; extraits de viande ; viande panée ; poisson pané ; légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et de volaille. Pizzas et sandwiches à base de viande, de poisson, de volaille et/ou de légumes. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.