Déposée le 14 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANÉS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) Zone Industrielle Saint Laurent - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque PANÉS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LDC, Société Anonyme - Zone Industrielle Saint Laurent - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 576850697
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2528735 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03
Viande, volaille et gibier : tous ces produits étant issus d'un élévage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, champignons conservés, charcuterie, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, crème (produit laitier), pulpes et salades de fruits, gelées comestibles, jambon, mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande, saucisses, saucissons, plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; biscottes, biscuits ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; bonbons ; brioches ; caramels (bonbons) ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crackers ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour les gâteaux ; pain d'épices ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; ketchup (sauce) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; pizzas ; sandwiches ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; fondants (confiserie) ; pâte pour gâteaux et tartes ; levain ; massepain ; petits pains ; pâtés (pâtisserie) ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, herbes potagères fraîches, légumes frais, crustacés vivants, œufs de poissons, olives fraîches, oranges, piments (plantes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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